DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHERVEIX-CUBAS

SEANCE DU 19 MAI 2016

L’an deux mille seize et le 19 mai à 20 heures 45, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur QUEYROI Jean-Marie.

Présents: Mr QUEYROI J-M., Maire; Mr RODRIGUES A., 1^er adjoint; Mme LEBLANC-COUDOIN Valérie, 2^ème adjointe; Mr HORIOT Thierry, 3^ème adjoint.

CHALIFOUR S.; CONTAT C.

Absent excusé: Mr GERARD Jacques

Absents non excusés: Michel MASSENAT, Catherine BAUDE, Claude BOISSARD et Eric EYSSARTIER

A été nommé secrétaire: Thierry HORIOT

N°2016-23:

Objet de la délibération: Subventions aux associations 2016

Monsieur Le Maire propose de renouveler le montant des subventions attribué aux associations de manière identique à 2015.

Soit un total de 6380 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette répartition.

N°2016-24: Décision modificative

N°2016-25:

Objet de la délibération: Acceptation remboursement sinistre

Monsieur Le Maire informe l’assemblée que la vitre du camion a été cassée par un projectile.

Le remplacement a été effectué et la facture, d’un montant de 202.85 € a été réglée par la commune.

La SMACL propose de rembourser cette somme.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, le remboursement de la SMACL de 202.85 € correspondant au montant de la facture de remplacement de la vitre du camion.

N°2016-26:

Objet de la délibération: Choix des radars pédagogiques

Monsieur Le Maire informe l’assemblée des différentes propositions faites concernant la fourniture de deux radars pédagogiques.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, la proposition de SAS Brico-Lavaud Arfeuille-Route de Limoges BP 35 87500 Saint-Yrieix-La-Perche pour deux radars pédagogiques Metis 500 complet avec fixation et logiciel de paramétrage pour un montant de 2920 € HT soit 1460 € HT l’un.

Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures

Pour copie conforme
En mairie le 20 mai 2016

Le maire
Jean-Marie QUEYROI