DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHERVEIX-CUBAS
SÉANCE DU 3 MAI 2012

L’an deux mille douze et le 3 mai à 20 heures 45, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur QUEYROI Jean-Marie.

Présents: Mr QUEYROI J-M., maire ; Mme COURNIL J., 1^ère adjointe ; Mr RODRIGUES A., 2^ème adjoint ; Mr CONTRAN C., 3^ème adjoint ; Mr FAVARD R., 4^ème adjoint.

CHALIFOUR S. ; FADERNE J.J. ; COUDOIN J.F. ; MASSENAT M.; RIGNAULT F.; EYSSARTIER E.; HORIOT T.

Absents:

Absent non excusé: CHIGNAGUET René

Absent excusé: Mr LATOUR Jean-Louis a donné pouvoir à Mr FAVARD.

A été nommé secrétaire: EYSSARTIER Eric

N°2012-32
Objet de la Délibération: Attribution d’une subvention à Mr et Mme DOIZY, Mr et Mme LAPOUGE et à Mr et Mme PEROL

Monsieur le maire informe l’assemblée de la demande de subvention faite par le lycée Giraut de Borneil d’Excideuil pour les élèves DOIZY Tom, LAPOUGE Céline et PEROL Alban à un voyage de 3 jours à Paris, dans le cadre d’une ouverture culturelle, du 26 au 28 mars 2012.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte d’octroyer à Mr et Mme DOIZY domiciliés «Puybely» 24390 CHERVEIX-CUBAS, à Mr et Mme LAPOUGE Michel domiciliés «Le Bourlhiou» 24390 CHERVEIX-CUBAS et à Mr et Mme PEROL Denis domiciliés «Les Terres Blanches» 24390 CHERVEIX-CUBAS une subvention de 35 € par enfant.

Cette subvention sera versée par mandat administratif sur présentation de l’attestation de participation de la famille.

N°2012-33
Objet de la Délibération: Nomination des délégués à la Communauté de Communes Causses et Rivières en Périgord

Monsieur Le Maire rappelle aux membres du conseil municipal présents, qu’il y a lieu de procéder à la nomination des délégués à la Communauté de Communes Causses et Rivières en Périgord. Cette nomination sera effective à partir du 1^er janvier 2013.

Ont été nommés:

- Monsieur QUEYROI Jean-Marie, délégué titulaire et Monsieur CONTRAN Claude son suppléant;

- Madame COURNIL Jeanine, déléguée titulaire et Madame RIGNAULT Françoise, sa suppléante;

- Monsieur RODRIGUES Antonio, délégué titulaire et Monsieur COUDOIN Jean-François, son suppléant.

N°2012-34
Objet de la Délibération: Renouvellement contrat CAE Mr BRUNETEAU Jean-Claude

Monsieur Le Maire informe l’assemblée que la convention CAE conclue avec Pôle Emploi pour six mois, d’une durée hebdomadaire de 20 heures, arrive à échéance le 31 mai 2012 pour Mr BRUNETEAU Jean-Claude affecté aux services techniques. La rémunération en vigueur est prise en charge sur 20 heures hebdomadaires à 70 % par l’ASP et 30 % restant à la charge de la commune.

Monsieur Le Maire propose de renouveler cette convention pour six mois sur 20 heures par semaine prises en charge à 85 % par l’ASP et 15 % par la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de renouveler cette convention dans les nouvelles conditions, autorise et charge Monsieur Le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

N°2012-35
Objet de la Délibération: Attributions subventions aux associations 2012

Monsieur Le Maire demande que les subventions aux associations soient réparties de la façon suivante:

Soit un total de 6 115 €, le conseil municipal accepte cette répartition.

Fait et délibéré les jours mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
En mairie le 4 mai 2012

Le maire, Jean-Marie QUEYROI